Les normes à respecter pour les clôtures de piscine hors terre et piscines creusées

Mise à jour : juin 2021

Vous envisagez d’installer une piscine dans votre cour prochainement ou souhaitez remplacer une clôture existante? Dans ce guide, nous vous présenterons les principaux aspects à surveiller afin de sécuriser le périmètre de votre piscine selon les normes en vigueur à l’aide de clôtures en aluminium, d’une rampe de piscine en verre ou d’une combinaison des deux.

Rampes et clôtures pour piscines hors terre

Clôture (enceinte)

Si les parois de votre piscine hors terre mesurent au moins 1,2 m de hauteur, il n’est pas nécessaire d’aménager une clôture autour, à moins que la structure soit munie de jambes de force. Toutefois, vous devez sécuriser l’accès à la piscine par une barrière, qu’il s’agisse d’un escalier, d’un patio ou d’un autre type de plateforme.

Accès à la piscine hors terre

Vous pouvez sécuriser l’accès à la piscine hors terre de trois façons :

• À l’aide d’une échelle munie d’une portière de sécurité qui s’ouvre vers l’extérieur et qui se referme et se verrouille automatiquement. Le dispositif de sécurité doit être installé sur la face interne de l’enceinte, dans la partie supérieure de la porte.
• À l’aide d’une plateforme sécurisée par une enceinte d’une hauteur minimale de 1,2 m, empêchant le passage d’un objet sphérique de 10 cm et impossible à escalader par un enfant. L’enceinte doit aussi comporter une portière de sécurité (voir le point précédent pour ses caractéristiques).
• Par une terrasse rattachée à la maison et aménagée de sorte que l’accès à la piscine soit sécurisé par une barrière, une rampe ou une clôture ayant les caractéristiques du point précédent.

Pour plus d’info, consultez le Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles.

Rampes et clôtures pour piscines creusées

Toute piscine creusée ou semi-creusée doit être entourée d’une clôture ou d’une rampe (enceinte) afin d’en protéger l’accès. La rampe ou la clôture de piscine doit :

• Mesurer au moins 1,2 m (48 po) de hauteur;
• Empêcher le passage d’un objet sphérique de 10 cm (4 po) de diamètre;
• Être lattée, s’il s’agit d’une clôture en mailles de chaînes;
• Être exempte de tout élément pouvant en faciliter l’escalade à moins de 1 m.
• Être exempte de tout élément pouvant en faciliter l’escalade.

Notez qu’une haie ou des arbustes ne sont pas considérés comme une enceinte.

Portière d’accès

Toute portière faisant partie d’une clôture de piscine doit :

• Mesurer au moins 1,2 m de hauteur;
• Empêcher le passage d’un objet sphérique de 10 cm de diamètre;
• Être exempte de tout élément pouvant en faciliter l’escalade;
• Comporter un dispositif de sécurité du côté interne, dans la partie supérieure de la porte, qui permet à la portière de se refermer et de se verrouiller automatiquement.

Pour plus d’info, consultez le Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles.

Aménagement autour de la piscine

Pour éviter qu’un enfant grimpe pour accéder à la piscine, les appareils liés à son fonctionnement (comme la pompe et le filtre) doivent être situés à plus de 1 m de la paroi de la piscine ou de l’enceinte. De plus, les conduits reliant les appareils à la piscine ne doivent pas faciliter l’accès à la piscine.

Votre projet de clôture de piscine

Vous entamez un projet de clôture de piscine? Nous pouvons prendre tout le processus en main, de la prise de mesures jusqu’à l’installation, ou vous pouvez commander les pièces dans notre boutique et le réaliser vous-même.

Des questions sur l’aménagement d’une rampe ou clôture de piscine? Contactez-nous!

Patrice Cloutier
Président de Rampes et Balcons

Patrice Cloutier est le président fondateur de l'entreprise Rampes et Balcons. Son expertise de plus de 20 années dans les rampes en verre et en aluminium fait de lui un conseiller de confiance pour vous accompagner dans projets.